Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique.

Editeur du site et responsable de la publication :

Le directeur de la publication du site www.cosylva.fr et www.cosylva.com est Mr. Julien BOUTHILLON, en sa qualité de Chargé du Développement de la SAS « COSYLVA », dont le siège social est situé : Route de Bénévent – 23400 BOURGANEUF.

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Conception Graphique :

Siège social : 10, rue Neuve des Carmes – 87000 LIMOGES

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ARTICLE 1 : OBJET

La présente notice a pour objet de définir les modalités selon lesquelles la SAS COSYLVA met à la disposition des internautes son Site Internet www.cosylva.fr (ainsi que www.cosylva.com) et les conditions selon lesquelles les internautes accèdent et utilisent ce Site Internet. Toute connexion au Site www.cosylva.fr (ainsi que www.cosylva.com) est subordonnée au respect de la présente notice légale que la SAS COSYLVA se réserve de modifier ou de mettre à jour à tout moment. L’accès et l’utilisation du Site www.cosylva.fr (ainsi que www.cosylva.com) entraînent votre adhésion à la présente notice légale. Si vous n’étiez pas en accord avec les clauses énoncées ci-après, il vous est conseillé ne pas utiliser ce Site.

ARTICLE 2 : ACCES AU SITE

La SAS COSYLVA s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à aucune obligation d’y parvenir. Il est précisé qu’à des fins de maintenance, de mise à jour, et pour toute autre raison notamment d’ordre technique, l’accès au Site pourra être interrompu. La SAS COSYLVA n’est en aucun cas responsable de ces interruptions et des conséquences qui peuvent en découler pour l’internaute. Par ailleurs, l’éditeur du Site ne saurait garantir l’exactitude des informations qui y sont diffusées. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

ARTICLE 3 : COOKIES

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